Boîte à outils

Rappel !

Vous pouvez télécharger ici le formulaire de notes de frais.

 Ce formulaire devra être dûment complété et scanné, ainsi que l’ensemble des pièces justificatives et mis à disposition sur les fichiers partagés. Il pourra également être envoyé, par mail, en sus, au Trésorier. Les originaux devront également être envoyés par courrier dans un délai de 15 jours.

Dans la mesure du possible, les remboursements des notes de frais se feront par virement.

Les membres du Bureau et du CA seront dédommagés de leurs frais de transport et éventuellement de séjour dans les limites suivantes :

• Transport : titre de transport SNCF en seconde classe, transport et maritime en classe économique. Si l’Administrateur ou le Salarié opte de voyager en 1ere classe, la différence sera prise à sa charge (sauf montant 1ere inférieur à celui de la 2nde classe). Un justificatif (type capture d’écran) devra être fourni aux services administratifs.

Dans le cas de l’utilisation du véhicule personnel de l’un des membres, une indemnité kilométrique sera prise en charge, dans la limite de 250 km aller/retour, sur la base de 0,40 €/km effectué. Au-delà de 250 kilomètres, le remboursement est fixé sur la même base réduite de 20%, soit 0,32 €/km .

• Restauration : le repas se remboursé sur la base de 6 fois le minimum garanti en vigueur.
• Hébergement : En cas de réunion programmée avant 10h00 et en cas de trajet en train supérieur à 3h00, l’hébergement pourra être pris en charge dès la veille de la réunion, par le SNEPA,  le forfait hébergement + PDJ sera remboursé sur la base  de 18 fois le minimum garanti en vigueur. Concernant les réunions à Paris et autres capitales, une exception est tolérée et augmenté à 25 fois le minimum garanti en vigueur les modalités de remboursement.

 Ce formulaire devra être dûment complété et scanné, ainsi que l’ensemble des pièces justificatives et mis à disposition sur les fichiers partagés. Il pourra également être envoyé, par mail, en sus, au Trésorier. Les originaux devront également être envoyés par courrier dans un délai de 15 jours.

Dans la mesure du possible, les remboursements des notes de frais se feront par virement.